Les impacts de la T2A sur les modes d’organisation et de fonctionnement des établissements de santé

Michel PEPIN et Jean-Claude MOISDON - CGS École des Mines

Cette étude qualitative réalisée par Essor consultants et le Centre de gestion scientifique de l’école des mines de Paris pour le Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) a pour objectif d’examiner les effets qualitatifs de l’introduction de la tarification à l’activité sur les modes d’organisation et de fonctionnement des établissements de santé : prise en charge et parcours du patient, évolution du système de gestion, organisation interne des services, des pôles et de l’établissement, gestion des ressources humaines, stratégie de l’établissement. La démarche s’est fondée sur des entretiens approfondis menés auprès de huit établissements et sur trois réunions plénières réunissant l’ensemble des participants pour échanger sur les diverses expériences. Ce travail a été complété par l’étude d’un thème propre à chaque établissement. Au total les travaux se sont déroulés sur 18 mois entre 2008 et 2009.

Cette étude a permis de mettre en lumière un impact fort de la T2A sur l’innovation instrumentale de gestion, soulignant une recherche d’efficience accrue, qui ne s’est toutefois pas accompagné de changements organisationnels de grande ampleur.

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