Rapports, études et publications sur les minimas sociaux

Publications annuelles de la DREES sur les minima sociaux et le RSA

Recueil annuel : Les minimas sociaux et prestations sociales, ménages aux revenus modestes et redistribution :
- Minima sociaux et prestations sociales - édition 2015
- Minima sociaux et prestations sociales - édition 2014
- Minima sociaux et prestations sociales - édition 2013
- Minima sociaux et prestations sociales en 2010
- Minima sociaux et prestations sociales en 2009
- Minima sociaux et prestations sociales en 2008-2009

Bilan annuel sur le RSA :
- Études et résultats, DREES, n° 956, mars 2016
La croissance du nombre d’allocataires du RSA diminue mais reste élevée
- Études et résultats, DREES, n° 908, mars 2015
Le RSA en 2014 : une augmentation qui fléchit mais reste soutenue
- Études et résultats, DREES, n° 864, janvier 2014
Les allocataires du RSA fin juin 2013
- Études et résultats, DREES, n° 828, janvier 2013
Les allocataires du RSA fin juin 2012
- Études et résultats, DREES, n° 782, novembre 2011
Les allocataires du RSA fin juin 2011 et leurs trajectoires
- Études et résultats, DREES, n° 744, novembre 2010
Les bénéficiaires du RSA fin juin 2010

Bilan annuel sur les minima sociaux :
- Études et résultats, DREES, n° 945, décembre 2015
Les bénéficiaires de minima sociaux en 2013
- Études et résultats, DREES, n° 883, juin 2014
Minima sociaux : la hausse du nombre d’allocataires s’accélère en 2012
- Études et résultats, DREES, n° 844, juin 2013
La hausse du nombre d’allocataires des minima sociaux se poursuit en 2011
- Études et résultats, DREES, n° 801, mars 2012
Les allocataires de minima sociaux en 2010
- Études et résultats, DREES, n° 756, mars 2011
Les allocataires de minima sociaux en 2009

Fiches sur le minimum vieillesse dans le recueil annuel Les retraités et les retraites
- Les retraités et les retraites - édition 2015
- Les retraités et les retraites - édition 2014
- Les retraités et les retraites - édition 2013
- Les retraités et les retraites en 2010
- Les retraités et les retraites en 2009
- Les retraités et les retraites en 2008

Publications issues des enquêtes sur les bénéficiaires de minima sociaux (BMS)

Enquête 2012 :

- Les Dossiers de la Drees, n° 11, décembre 2016
- Entre revenu disponible et dépenses pré-engagées : combien reste-t-il aux bénéficiaires de revenus minima garantis ?

- Études et résultats, DREES, n° 921, juin 2015
- Revenus minima garantis : la moitié des bénéficiaires vivent avec moins de 920 euros par mois en 2012

- Études et résultats, DREES, n° 882, juin 2014
- État de santé et renoncement aux soins des bénéficiaires du RSA

- Études et résultats, DREES, n° 874, février 2014
Parents bénéficiaires de minima sociaux : comment concilier vie familiale et insertion professionnelle ?

- Études et résultats, DREES, n° 872, février 2014
Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux en 2012 : difficultés d’accès, surpeuplement et contraintes budgétaires

- Études et résultats, DREES, n° 871, février 2014
Les conditions de vie des bénéficiaires de minima sociaux en 2012 : privations et difficultés financières

- Études et résultats, DREES, n° 863, janvier 2014
Les allocataires du Minimum vieillesse : parcours et conditions de vie

- Dares Analyses, DARES, n° 036, mai 2015
- La situation professionnelle des bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés

- Dares Analyses, DARES-DREES, n° 069, septembre 2014
- Situation sur le marché du travail et accès à l’emploi des bénéficiaires du RSA et de l’ASS

Enquête 2006 :
- Études et résultats, DREES, n° 630, avril 2008
Les difficultés de logement des bénéficiaires de minima sociaux
-  Études et résultats, DREES, n° 603, octobre 2007
Les allocataires de minima sociaux : CMU, état de santé et recours aux soins
- Études et résultats, DREES, n° 599, septembre 2007
L’accompagnement des allocataires du RMI dans leur parcours d’insertion
- Études et résultats, DREES, n° 567, avril 2007
Sortie des minima sociaux et accès à l’emploi - Premiers résultats de l’enquête de 2006
- Études et résultats, DREES, n° 536, novembre 2006
Des passages plus ou moins durables dans les dispositifs de minima sociaux et accès à l’emploi
- Documents de travail du Centre d’Économie de la Sorbonne, décembre 2008
Du RMI et trajectoires des allocataires. Une analyse empirique des liens RMI-marché du travail à partir de données individuelles
- Recherches et Prévisions, CNAF, n°91, mars 2008
Conciliation des vies familiale, professionnelle et sociale des allocataires de minima sociaux
- Travaux de l’Observatoire National de la pauvreté et de l’exclusion sociale, ONPES, édition 2007-2008
Situations professionnelles, transitions et trajectoires des allocataires du RMI
- RMI, l’état des lieux - 1988-2008, Collection Recherches, La Découverte 2008
— Les bénéficiaires du RMI : des profils et des parcours passés très divers
— Les effectifs du RMI : tendances d’évolution et répartitions territoriales
— Les conditions de vie des allocataires du RMI
— Sortie du RMI et accès à l’emploi
— L’influence des incitations financières sur le retour à l’emploi
— L’accompagnement des allocataires du RMI dans leur parcours d’insertion
— Les opinions des français sur la pauvreté et le RMI
— Regards des bénéficiaires de minima sociaux sur le travail, le chômage et les allocations

Enquête 2003 :
- Études et résultats, DREES, n° 389, avril 2005
Les familles monoparentales et leurs conditions de vie
- Études et résultats, DREES, n° 359, décembre 2004
La participation à la vie sociale des allocataires de minima sociaux
- Études et résultats, DREES, n° 351, novembre 2004
Accès et utilisation des services bancaires par les allocataires de minima sociaux
- Études et résultats, DREES, n° 320, juin 2004
Les trajectoires professionnelles des bénéficiaires des minima sociaux
- Études et résultats, DREES, n° 300, mars 2004
Insertion sociale et conditions de vie des bénéficiaires de minima sociaux
- Premières synthèses, DARES, n° 40.3, septembre 2004
Les bénéficiaires du RMI non inscrits à l’ANPE
- Les travaux de l’observatoire nationale de la pauvreté et de l’exclusion, ONPES, édition 2003-2004
Situations et trajectoires des allocataires de minima sociaux

Publications issues du panel de l’échantillon national inter-régime d’allocataires de minima sociaux (Panel ENIAMS)

- Dossiers Solidarité et Santé, DREES, n° 2, mars-avril 2005
— L’échantillon national inter régimes de minima sociaux (Eniams)
- Études et Résultats, DREES, n° 84, octobre 2000
Les trajectoires d’activité des allocataires du RMI de 1996 à 1998
- Les travaux de l’observatoire nationale de la pauvreté et de l’exclusion, ONPES, 2009-2010
Transitions et trajectoires des allocataires du RMI de décembre 2004 : leur devenir en décembre 2007
- Rapport du CAE « Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique, la documentation française, novembre 2008
— Les minima sociaux en France
- Premières synthèses, DARES, n°26.3 juin 2006
Les bénéficiaires du RMI et de L’ASS : un sur huit cumule temporairement allocation et revenu d’activité, fin 2003

Autres publications et rapports par minimum social

RSA :
- Études et résultats n° 800, mars 2012
Les modes d’organisation des conseils généraux avec la mise en place du revenu de solidarité active
- Dares analyses, DARES, n° 008, février 2013
L’accompagnement des bénéficiaires du RSA
- Document de travail, série études et recherche n° 87, avril 2009
Enquête sur les expérimentations du RSA : premiers résultats

Rapport du comité d’évaluation du RSA :
- Les rapports parus sur le RSA

MINIMUM VIEILLESSE :
- Études et résultats n° 857, novembre 2013
Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension
- Document de travail, séries statistiques n° 129, mars 2009
Les bénéficiaires des allocations du minimum vieillesse au 31 décembre 2007
- Études et résultats n° 631, avril 2008
Les allocataires du minimum vieillesse
- Revue française des affaires sociale, n°1-2007, pages 89 - 112
L’aide à la vieillesse pauvre : la construction du minimum vieillesse
- Études et résultats n° 82, septembre 2000
Faibles retraites et minimum vieillesse

AAH :
- Dossiers Solidarité et Santé n°49, décembre 2013
— L’allocation aux adultes handicapés attribuée dans les départements
- Études et résultats n° 640, juin 2008
Les demandeurs de l’AAH, une population souvent éloignée du marché du travail
- Études et résultats n° 344, octobre 2004
L’AAH, un minimum social destiné aux adultes handicapés
- Études et résultats n° 39, novembre 1999
L’accès à l’allocation aux adultes handicapés : le jeu combiné de critères médicaux et sociaux

ASS :
- Études et résultats n° 394, avril 2005
L’allocation spécifique de solidarité : caractéristiques et évolution des allocataires

RMI :
- Études et résultats n° 693, juin 2009
Le nombre d’allocataires du RMI au 31 mars 2009
- Éditions La Découverte, collection recherches, janvier 2008
RMI, l’état des lieux 1988-2008
- Études et résultats n° 599, septembre 2007
L’accompagnement des allocataires du RMI dans leur parcours d’insertion
- Études et résultats n° 582, juillet 2007
Les politiques d’insertion des conseils généraux en direction des bénéficiaires du RMI
- Études et résultats n° 568, avril 2007
La population des allocataires du RMI : tendances d’évolution et disparités départementales
- Études et résultats n° 535, novembre 2006
L’organisation du RMI et de son volet insertion dans neuf départements depuis la décentralisation
- Études et résultats n° 432, octobre 2005
Les modes d’organisation adoptés par les conseils généraux pour la gestion du RMI suite à la décentralisation
- Études et résultats n° 333, août 2004
L’évolution du RMI en 2003 : une analyse économétrique
- Études et résultats n° 193, septembre 2002
Les contrats d’insertion du RMI : pratiques des institutions et perceptions des bénéficiaires
- Études et résultats n° 86, octobre 2000
Les évolutions récentes du RMI : un effet perceptible de la conjoncture économique
- Études et résultats n° 84, octobre 2000
Les trajectoires d’activité des allocataires du RMI de 1996 à 1998
- Études et résultats n° 62, mai 2000
Les ressources des allocataires du RMI : le rôle majeur des prestations sociales
- Études et résultats n° 45, décembre 1999
Les contrats d’insertion du RMI : quelle perception en ont les allocataires ?
- Études et résultats n° 16, mai 1999
Les sorties du RMI : des motifs souvent multiples et imbriqués
- Études et résultats n° 7, février 1999
État de santé et insertion professionnelle des bénéficiaires du RMI

Rapport du gouvernement au parlement sur le RMI :

API :
- Études et résultats n° 112, avril 2001
Les bénéficiaires de l’Allocation de parent isolé (API)

PLUSIEURS MINIMA SOCIAUX :
- Études et résultats n° 858, novembre 2013
Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2012
- Études et résultats n° 820, novembre 2012
Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2011
- Études et résultats n° 787
Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2010
- Conseil d’Analyse Économique, rapport, n°79 - complément B, novembre 2008
Les minimas sociaux en france
- Études et résultats n° 536, novembre 2006
Des passages plus ou moins durables dans les dispositifs de minima sociaux
- Études et résultats n° 528, octobre 2006
La répartition géographique des allocataires de minima sociaux fin 2005
- Études et résultats n° 464, février 2006
Un panorama des minima sociaux en Europe
- Dossier solidarité et santé, n°3-2005
Panorama des minima sociaux en Europe

Voir aussi :
- Publications relatives à L’enquête Aide sociale auprès des conseils généraux et des services déconcentrés de l’État

Liens utiles
- Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
- Mutualité sociale agricole (MSA)
- Pôle emploi
- Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV)
- Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)